E-MAIL
A l’occasion d’envoi d’un message électronique (e-mail), Constructiv entend rappeler qu’un utilisateur utilise toujours un e-mail à ses risques et qu’il décline toute responsabilité face d’une part aux dégâts que pourrait causer l'utilisation d’un mail et d’autre part à l’usage et à la confidentialité qui peuvent être attachés à un e-mail.
Tous les e-mail de Constructiv sont donc accompagnés du message suivant :
« Ce message électronique et ses éventuels fichiers attachés est destiné à l'usage exclusif de la (des) personne(s) mentionnée(s) comme destinataire(s). Il contient des informations confidentielles et/ou des informations protégées par la législation relative à la propriété intellectuelle ou par d'autres législations. Il ne constitue aucun engagement de Constructiv sauf accord contractuel écrit entre le(s) destinataire(s) et Constructiv. Si vous recevez ce message électronique par erreur, vous êtes priés d'en avertir l'émetteur par retour d’e-mail dans les plus brefs délais et de le détruire immédiatement. Vous n'êtes pas autorisés à utiliser, dévoiler, distribuer, imprimer ou copier directement/indirectement tout/partie de ce message électronique si vous n'en êtes pas le destinataire. En outre, il vous appartient de prendre à tout moment toutes les mesures nécessaires contre les virus et Constructiv décline toute responsabilité pour toute perte/tout dommage quelconque lié à la réception/l’utilisation de ce message électronique. »
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Généralités
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